Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES MUSES
BACHEROY-JOSSELIN S.A.

Numéro de dépôt :
1160568
Date de dépôt :
22/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LES MUSES

Déposée le 22 janvier 1981 par la Société Anonyme (SA) BACHEROY-JOSSELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BACHEROY-JOSSELIN domicilié(e) 12, rue Auxerroise, 89800 CHABLIS. - France.

La marque LES MUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LES MUSES est expirée depuis le 22 janvier 1991.

BACHEROY-JOSSELIN a également déposé les autres marques suivantes : "BACHEROY-JOSSELIN" , LES BONNES HEURES , AR MO RIAL , LA GALETTE , EUGENE VERNION , ANDRE COMBARD , CHAPELLE ROYALE , HENRI JOSSOT , PORTE DOR , FRANCOIS MONLEON


BACHEROY-JOSSELIN S.A. - 12, rue Auxerroise, 89800 CHABLIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-23

Inscription - Changement de nature juridique n°43635 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°43635 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°6785 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°127278 - Publication au BOPI

Vins.